Marque expirée - Marque en non vigueur

PELVIMETRE
Sté VIVALTIS, SARL

Numéro de dépôt :
3601108
Date de dépôt :
26/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2018
PELVIMETRE de Sté VIVALTIS

Présentation de la marque PELVIMETRE

Déposée le 26 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté VIVALTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PELVIMETRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté VIVALTIS domicilié(e) 200 Rue de THOR, Parc EUREKA - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 819 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges BILLARD, Sté VIVALTIS domicilié(e) 200 Rue de THOR, Parc EUREKA - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELVIMETRE est expirée depuis le 26 septembre 2018.

Sté VIVALTIS a également déposé les autres marques suivantes : EXCELLIOS Santé et Bien-être de la Femme et de l'Enfant


Sté VIVALTIS, SARL - 200 Rue de THOR, Parc EUREKA - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 423819465


M. Georges BILLARD, Sté VIVALTIS - 200 Rue de THOR, Parc EUREKA - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 8 novembre 2012 - Changement de dénomination n°588198 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589143 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Appareils et instruments dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.